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1. Usage général 

Le site « www.rouentriathlon.fr (le « Site ») est le site institutionnel du club de Rouen Triathlon. Les présentes conditions d’utilisation ont pour objet de vous informer sur les conditions dans lesquelles vous pouvez accéder au Site et, le cas échéant, utiliser les données y figurant.

2. Les rubriques du Site

En utilisant le Site, Rouen Triathlon vous donne accès à différentes rubriques et notamment à :
- La rubrique « Albums Photos » qui vous donne notamment la possibilité de télécharger des photographies et logos de Rouen Triathlon

L’accès et l’usage de cette rubrique sont soumise aux dispositions des présentes conditions d’utilisation. Certaines rubriques peuvent être régies par des dispositions qui leur sont spécifiques.

- La rubrique  « Albums Photos» :

Le « Centre de Presse » du Site vous donne accès à une médiathèque proposant des photographies et logos de Rouen Triathlon

Les photographies

Rouen Triathlon vous concède le droit d’utiliser, enregistrer, reproduire, dupliquer, imprimer les photographies contenues dans la Photothèque (les « Photographies ») pour vos besoins propres et à des fins non professionnelles exclusivement. A cet égard, vous acceptez de vous conformer aux lois sur la protection des droits d'auteurs et du droit à l’image et plus généralement à toute autre loi ou réglementation, nationale, communautaire ou internationale, applicable. 
En conséquence, vous vous interdisez notamment : 

- de reproduire, intégralement ou partiellement, pour vendre, distribuer, émettre, publier et communiquer sous quelque forme que ce soit, les Photographies sans autorisation écrite particulière et préalable du photographe détenteur des droits d'auteur et, le cas échéant, des personnes figurant sur les Photographies ;

- de réutiliser les Photographies dans un but commercial ou publicitaire ;

- de réutiliser les Photographies d’une manière susceptible de porter atteinte à l’image et à la réputation du photographe titulaire des droits d’auteurs ou des personnes figurant sur les Photographies ou de tout autre tiers qui pourrait subir un dommage du fait d’une telle utilisation. A cet égard, vous vous engagez notamment à ne pas utiliser les Photographies d’une manière insultante, dénigrante ou diffamante ou de toute autre manière susceptible de porter atteinte au droit à l’image ou à la réputation du photographe titulaire des droits d’auteurs ou des personnes figurant sur les Photographies ou de tout autre tiers qui pourrait subir un dommage du fait d’une telle utilisation ; 

- de modifier de quelle que manière que ce soit les Photographies et plus généralement de porter atteinte à l’intégrité des Photographies.

Les mentions de droit d'auteur (copyright) devront être visibles sur chaque reproduction des Photographies.
Vous vous engagez à respecter toutes instructions qui pourraient vous être prescrites par le titulaire des droits de propriété intellectuelle concernant l’utilisation et la reproduction des Photographies.

Vous reconnaissez que l’usage des Photographies qui vous est concédé au titre des présentes, ne vous confère aucun droit de propriété et d’utilisation en dehors des présentes. Vous vous engagez de ce fait à ce qu’il n’existe aucune confusion dans l’esprit des tiers sur un tel usage.

Les Logos Rouen Triathlon

Rouen Triathlon vous concède le droit d’utiliser, enregistrer, reproduire, dupliquer, imprimer les logos Rouen Triathlon contenus en bannière pour vos besoins propres et à des fins non professionnelles exclusivement. A cet égard, vous acceptez de vous conformer aux lois sur la propriété intellectuelle, notamment les lois sur la protection des droits d’auteur et du droit des marques, et plus généralement à toute autre loi ou réglementation, nationale, communautaire ou internationale, applicable. 
En conséquence, vous vous interdisez notamment : 

- de reproduire, intégralement ou partiellement, pour vendre, distribuer, émettre, publier et communiquer sous quelque forme que ce soit, les Logos sans autorisation écrite particulière et préalable de la Société ;
- de modifier de quelque manière que ce soit les Logos ou de représenter les Logos sans respecter les instructions (de couleur, taille, etc.) concernant la reproduction desdits Logos telles que décrites dans la charte graphique de la Rouen Triathlon disponible auprès de l’administrateur du site
- de réutiliser les Logos dans un but commercial ou publicitaire ou d’une manière susceptible de porter atteinte à l’image et à la réputation de Rouen Triathlon et/ou de ses dirigeants et employés. 

Les mentions de droit d'auteur (copyright) devront, le cas échéant, être visibles sur chaque reproduction des Logos.

Vous reconnaissez que l’usage des Logos qui vous est concédé au titre des présentes, ne vous confère aucun droit de propriété et d’utilisation en dehors des présentes. Vous vous engagez de ce fait à ce qu’il n’existe aucune confusion dans l’esprit des tiers sur un tel usage.

- La rubrique « Flux RSS »

Grâce aux nouveaux outils mis en œuvre sur notre Site, vous pouvez accéder à ce dernier directement sur vos propres pages personnelles par exemple. En effet, grâce à un flux RSS vous pourrez actualiser à distance les communiqués ou événements de Rouen Triathlon via un logiciel ou un service approprié disponible sur Internet. 

L’usage de ce droit vous est concédé par Rouen Triathlon uniquement pour vos besoins propres et à des fins non professionnelles exclusivement. A cet égard, vous acceptez de vous conformer aux lois sur la protection des droits d'auteurs et du droit à l’image et plus généralement à toute autre loi ou réglementation, nationale, communautaire ou internationale, applicable. 

En conséquence, vous vous interdisez notamment d’utiliser ce droit d’une manière susceptible de porter atteinte à l’image et à la réputation de Rouen Triathlon, de ses partenaires affiliées, et de leurs membres. 

3. Protection de la vie privée

Les engagements de Rouen Triathlon

Rouen Triathlon s'engage à ce que les données à caractère personnel que vous renseignez sur notre Site ne soient pas traitées à d'autres fins que celle pour laquelle vous les avez renseignées. 

Rouen Triathlon s'engage, en outre, à ne pas céder ces données à des tiers et à assurer, dans toute la mesure du possible, la confidentialité des données collectées. 

Contrôle de l'utilisation

Nous vous informons que les visites effectuées sur notre Site font l'objet d’un enregistrement. Tout usage de notre Site est enregistré. Nous pourrons utiliser cette information à des fins statistiques exclusivement, et ce, pour assurer un service régulier. Aucune donnée nominative ou à caractère personnel permettant de vous identifier n’est collectée par le biais de cet enregistrement. Merci de ne pas avoir recours à nos services si vous ne souhaitez pas vous conformer à cette pratique. 

4. Responsabilité

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